Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Loi sur les exportations (L.R.C. (1985), ch. E-18)

Texte complet :  

Loi à jour 2024-04-01; dernière modification 2003-07-01 Versions antérieures

ANNEXE(article 2)

Bois de service ou de charpente scié en madriers et planches, d’amaranthe, cocoboral, buis, cerisier, châtaignier, noyer, gommier, acajou, pitchpin, bois de rose, santal, sycomore, cèdre acajou, chêne, noyer, bois blanc, teck, ébène noire, gaïac, cèdre rouge, redwood, bois satiné et frêne blanc, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que sciés ou fendus, ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque autre procédé de conservation que ce soit; planches, madriers et autres bois de service sciés ou fendus, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que blanchis d’un côté seulement ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque procédé de conservation; planches à clin en pin et en épinette; bois de charpente dégrossi ou scié ou fendu; bois de charpente équarri ou avivé sur deux faces, ou créosoté; lattes, piquets et palis; douves non courbées ni assemblées, en bois de toute espèce; bois de chauffage; billes à manches d’outils, à enfonçures, à douves, à bardeaux, perches à houblon, poteaux de clôtures, traverses de chemins de fer; moyeux de roues, blocs à poteaux, à faire des formes, des wagons, des rames, des crosses de fusil, des fonds de futailles, et tous blocs ou pièces similaires dégrossis ou sciés seulement; jantes de roues en noyer débité à la scie seulement, ou débité et plié dans la forme voulue, mais non varlopé, aplani ni autrement ouvré; billes ou pièces de noyer, débitées pour rais, mais non autrement ouvrées; rais en noyer, dégrossis au tour, non façonnés en tenons, onglets, rainures, tenons ronds, ni aplanis, ni dégrossis, ni coupés en longueurs ni polis; bardeaux de bois; bois du plaqueminier et du cornouiller, et bois en grume et bois non ouvré, bois de navires et planches pour navires, non spécialement énumérés dans le Tarif des douanes.

  • S.R., ch. E-16, ann
 

Date de modification :