Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes (DORS/2002-421)

Texte complet :

HTMLTexte complet : Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes (Boutons d’accessibilité disponibles) |
XMLTexte complet : Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes [452 KB] |
PDFTexte complet : Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes [991 KB]

Règlement à jour 2024-04-01; dernière modification 2021-08-12 Versions antérieures

ANNEXE 1(paragraphe 1(1))

PARTIE 1

Catégories professionnelles militaires — officiers

Article	Catégorie professionnelle militaire	Groupe professionnel militaire
	Colonne 1	Colonne 2
1	Officiers généraux	Officier général Officier général spécialiste
2	Opérations navales	Officier de guerre navale
3	Génie maritime	Officier du génie des systèmes de combat naval Officier du génie maritime Officier de mécanique navale
4	Armes de combat	Artillerie Blindés Officier du génie Infanterie
5	Opérations aériennes — pilotes	Pilote
6	Opérations aériennes	Contrôleur aérospatial Officier de systèmes de combat aérien Officier des opérations aériennes
7	Génie aérospatial	Génie aérospatial
8	Génie	Génie de construction Génie électrique et mécanique Génie électronique et des communications Officier des transmissions
9	Médecine et art dentaire	Administration des services de santé Adjoint au médecin Dentiste militaire Médecin Médecin spécialiste Officier des services de santé Officier en sciences biologiques Pharmacien Physiothérapeute militaire Soins infirmiers Travailleur social
10	Aumôniers	Aumônier
11	Soutien	Officier des affaires publiques Avocat militaire Développement de l’instruction Logistique Musique Officier de la police militaire Renseignement Sélection du personnel
12	Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC)	Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC) — Officier de service général
13	Rangers canadiens	Ranger canadien (Officier)
14	Officiers — sans classification	Officier — sans classification
15	Élèves-officiers — sans classification	Élève-officier — sans classification

PARTIE 2

Catégories professionnelles militaires — militaires du rang

Article	Catégorie professionnelle militaire	Groupe professionnel militaire
	Colonne 1	Colonne 2
1	Opérations navales	Manœuvrier Mécanicien maritime Opérateur d’équipement d’informations de combat (Marine) Opérateur de détecteurs électroniques (Marine) Opérateur sonar Spécialiste en communications navales Steward
2	Maintenance — mer	Génie des armes — technicien Plongeur-démineur Plongeur d’inspection des ports Technicien de marine
3	Armes de combat	Artilleur Fantassin Génie de combat Homme d’équipage
4	Opérations aériennes — transmissions	Mécanicien de bord Opérateur de contrôle aérospatial Opérateur de détecteurs électroniques aéroportés Technicien en recherche et sauvetage
5	Personnel technique — air	Surintendant de la maintenance d’aéronefs Technicien de soutien aux opérations aériennes Technicien des essais non destructifs Technicien en météorologie Technicien en structures d’aéronefs Technicien en systèmes aéronautiques Technicien en systèmes avioniques Technicien en systèmes d’armement (Air)
6	Police militaire	Police militaire
7	Opérations — général	Cyber opérateur Opérateur — Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire Opérateur des forces spéciales Spécialiste du renseignement Spécialiste du renseignement d’origine électromagnétique Spécialiste de contre-ingérence Spécialiste de l’exploitation des sources Technicien d’imagerie Technicien en systèmes d’information Technicien de systèmes de largage
8	Maintenance — communications et électronique	Opérateur des transmissions Spécialiste des systèmes de communication et d’information de l’armée Technicien de systèmes d’information et de télécommunications aérospatiales Technicien des lignes Technicien des transmissions Technicien électronique et optronique (terrestres)
9	Services de santé	Adjoint médical Technicien de bloc opératoire Technologue de laboratoire médical Technologue en électronique biomédicale Technicien en médecine préventive Technicien en physiologie aéronautique Technicien en radiation médicale Technicien médical
10	Soins dentaires	Technicien dentaire
11	Électricité et mécanique	Technicien d’armement (Terre) Technicien de véhicules Technicien des matériaux
12	Génie militaire	Pompier Surveillant — Génie construction Technicien de groupes électrogènes Technicien — Eau, produits pétroliers et environnement Technicien en construction Technicien en dessin et arpentage Technicien en distribution électrique Technicien en plomberie et chauffage Technicien en réfrigération Technicien géomatique
13	Travail de bureau	Administrateur de services financiers Administrateur des ressources humaines Commis des postes Sténographe judiciaire
14	Musique	Cornemuses et tambours Musicien
15	Soutien logistique	Conducteur de matériel mobile de soutien Cuisinier Technicien de munitions Technicien de gestion du matériel Technicien des mouvements Technologue du génie du matériel
16	Nominations supérieures	Premier maître de première classe/Adjudant-chef CORPS
17	Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC)	Service d’administration et d’instruction pour les organisations de cadets (SAIOC) — MR du service général
18	Rangers canadiens	Ranger canadien (MR)
19	Cadre général d’emploi de la première réserve pour membres du rang	Cadre général d’emploi de la première réserve pour membres du rang

DORS/2021-201, art. 7

Version précédente

Date de modification :: 2024-04-12

Sélection de la langue

Recherche et menus

Recherche

Règlement sur l’équité en matière d’emploi dans les Forces canadiennes (DORS/2002-421)

ANNEXE 1(paragraphe 1(1))