Loi sur les marques olympiques et paralympiques
Version de l'annexe du 2007-06-22 au 2007-12-16 :
ANNEXE 3(paragraphe 4(2), alinéa 12(2)c) et article 13)Expressions
PARTIE 1
PARTIE 2
L'annexe suivante n'est pas en vigueur.
ANNEXE 3(paragraphe 4(2), alinéa 12(2)c) et article 13)Expressions
PARTIE 1
- 1Jeux
- 22010
- 3Deux mille dix
- 421e
- 5Vingt et unième
- 6XXIe
- 710e
- 8Dixième
- 9Xe
- 10Médailles
PARTIE 2
- 1Hiver
- 2Or
- 3Argent
- 4Bronze
- 5Commanditaire
- 6Vancouver
- 7Whistler
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