Règlement sur l’équipement de sauvetage

95 (1) Le navire classe X qui a une longueur de 85 m ou moins et qui n’est pas un navire-citerne doit avoir à bord :

• a) dans le cas où le navire effectue un voyage de cabotage, classe II, ou un voyage en eaux intérieures, classe I, un canot de secours;

• b) dans les autres cas, une embarcation de secours.

(2) Le navire classe X qui a une longueur supérieure à 85 m et qui n’est pas un navire-citerne doit avoir :

• a) de chaque bord, un canot de secours, lorsqu’il effectue un voyage de cabotage, classe II;

• b) un canot de secours, lorsqu’il effectue un voyage de cabotage, classe III, ou un voyage en eaux intérieures, classe I;

• c) une embarcation de secours, lorsqu’il effectue tout autre voyage.