Règlement sur le transport des marchandises dangereuses

2.8 (1) Lorsqu’une marchandise dangereuse satisfait aux critères d’inclusion dans plus d’une classe mais dans une seule parmi les classes suivantes, celle-ci est la classe primaire :

• a) la classe 1, Explosifs;

• b) la classe 2, Gaz; toutefois, dans cette classe, la classe 2.3, Gaz toxiques, a prépondérance sur la classe 2.1, Gaz inflammables, et celle-ci a prépondérance sur la classe 2.2, Gaz ininflammables, non toxiques;

• c) la classe 4.1, Solides inflammables, qui sont soit des explosifs flegmatisés inclus dans le groupe d’emballage I, soit des matières autoréactives;

• d) la classe 4.2, Matières sujettes à l’inflammation spontanée, qui sont des solides ou liquides pyrophoriques inclus dans le groupe d’emballage I;

• e) la classe 5.2, Peroxydes organiques;

• f) la classe 6.1, Matières toxiques, qui sont incluses dans le groupe d’emballage I en raison de leur toxicité à l’inhalation;

• g) la classe 6.2, Matières infectieuses;

• h) la classe 7, Matières radioactives.

(2) Malgré l’alinéa (1)f), la classe 8 est la classe primaire lorsqu’une matière, à la fois :

• a) satisfait aux critères d’inclusion dans la classe 8, Matières corrosives;

• b) possède une toxicité par inhalation de poussières ou de brouillards correspondant au groupe d’emballage I;

• c) possède une toxicité par ingestion ou absorption cutanée correspondant au groupe d’emballage III.

(3) Un expéditeur détermine l’ordre de prépondérance des classes qui ne sont pas mentionnées au paragraphe (1) conformément au tableau suivant; toutefois, si la matière est un pesticide en vertu de la Loi sur les pesticides et est incluse à la fois dans la classe 6.1, groupe d’emballage III, et dans la classe 3, groupe d’emballage III, la classe 6.1 a prépondérance.

Code :

D = absorption cutanée

O = ingestion

i = inhalation

X = tout mode d’exposition : D, O ou i

État :

S = solide

L = liquide