Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

Le lac Anderson, situé par 54°51′ de latitude N. et 100°0′ de longitude O., près de la ville de Snow Lake, au Manitoba. Plus précisément, le lieu délimité par :

• a) la courbe de niveau à 285 m autour du lac Anderson;

• b) le barrage de régulation à l’extrémité est du lac Anderson.

La partie du ruisseau South Kemess située dans le bassin hydrographique du tributaire du ruisseau South Kemess :

• a) qui s’étend vers l’est et en amont du centre d’un barrage de retenue des stériles situé par 57°1′ de latitude N. et 126°41′ de longitude O.;

• b) qui se trouve en dessous de la crête du barrage, à une altitude de 1515 m.

Le lac Albino, situé par 56°39,4′ de latitude N. et 130°29,4′ de longitude O., près de la mine Eskay Creek, en Colombie-Britannique. Plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 1040 m autour du lac Albino;

• b) la décharge du lac Albino.

Le lac Tom MacKay, situé par 56°39′ de latitude N. et 130°34′ de longitude O., près de la mine Eskay Creek, en Colombie-Britannique. Plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 1078 m autour du lac Tom MacKay;

• b) la décharge du lac Tom Mackay.

L’étang Trout Pond, situé par 48°39′0,818 82″ de latitude N. et 56°29′19,704 984″ de longitude O., dans la partie centrale ouest de Terre-Neuve et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 270 m autour de l’étang Trout Pond;

• b) la décharge de l’étang Trout Pond.

L’étang d’amont d’un tributaire du ruisseau Gill, situé par 48°38′29,599 584″ de latitude N. et 56°30′15,560 676″ de longitude O., dans la partie centrale ouest de Terre-Neuve et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 260 m autour de l’étang;

• b) la décharge de l’étang.

La partie du nord-ouest du bras du lac Second Portage, située par 65°1′39,29″ de latitude N. et 96°3′43″ de longitude O., à environ 80 km au nord de la ville de Baker Lake, au Nunavut et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 146 m autour du bras;

• b) la digue construite à l’extrémité sud-est du bras.

Le lac Tail, situé par 68°7′25,8″ de latitude N. et 106°33′31,2″ de longitude O., à environ 125 km au sud-ouest de la ville de Cambridge Bay, au Nunavut et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 33,5 m autour du lac;

• b) les digues construites aux extrémités sud et nord du lac.

La partie du lac Wabush, située près des villes de Labrador City et de Wabush dans la partie ouest du Labrador, et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la limite sud s’étendant de 53° de latitude N. et 66°50′24″ de longitude O., à 53° de latitude N. et 66°52′57″ de longitude O.;

• b) la décharge du lac Wabush, s’étendant de 53°09′4,7″ de latitude N. et 66°47′3,5″ de longitude O., à 53°08′57,5″ de latitude N. et 66°47′2,9″ de longitude O.

L’étang Sandy Pond, situé par 47°25′33″ de latitude N. et 53°46′52″ de longitude O., dans la péninsule Avalon, à environ 3 km est-sud-est de la ville de Long Harbour-Mount Arlington Heights, Terre-Neuve-et-Labrador, et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 137 m autour de l’étang Sandy Pond;

• b) les digues construites à l’extrémité nord de l’étang Sandy Pond.

Le lac Mallard, situé par 56°00′32″ de latitude N. et 104°16′38″ de longitude O., à environ 120 km au nord-est de la ville de La Ronge en Saskatchewan et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 490 m autour du lac Mallard;

• b) le barrage construit à l’extrémité sud du lac Mallard.

Le lac Hesse, situé par 52°46′21″ de latitude N. et 67°20′58″ de longitude O., à environ 15 km à l’ouest de la ville de Fermont, au Québec, et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 620 m autour du lac Hesse;

• b) le barrage construit à l’extrémité nord du lac Hesse;

• c) le barrage de régulation construit à l’extrémité sud du lac Hesse.

Un lac sans nom, situé par 52°49′43″ de latitude N. et 67°22′23″ de longitude O., à environ 20 km à l’ouest de la ville de Fermont, au Québec, et une partie de sa décharge, et, plus précisément, la région délimitée par :

• a) la courbe de niveau à 660 m autour du lac;

• b) la décharge du lac s’étendant de l’embouchure de l’émissaire situé par 52°49′33″ de latitude N. et 67°22′18″ de longitude O., sur une distance de 30 m en aval de son embouchure.

L’étang d’amont sans nom du ruisseau Clet qui est situé par 50°15′15,82′′ de latitude N. et 66°33′13,6′′ de longitude O. et qui couvre une superficie de 2,486 ha, à environ 15 km au nord-ouest de la ville de Sept-Îles, au Québec, et :

• a) la partie de son tributaire sans nom qui s’étend sur 471 m en amont du point situé par 50°15′18,37′′ de latitude N. et 66°33′24,01′′ de longitude O. jusqu’au point situé par 50°15′20,27′′ de latitude N. et 66°33′13,51′′ de longitude O. et qui couvre une superficie de 0,117 ha;

• b) la partie de son tributaire sans nom qui s’étend sur 76 m en amont du point situé par 50°15′11,97′′ de latitude N. et 66°33′22,57′′ de longitude O. jusqu’au point situé par 50°15′12,82′′ de latitude N. et 66°33′20,66′′ de longitude O. et qui couvre une superficie de 0,033 ha.

Les deux parties d’un ruisseau sans nom situées à environ 15 km au nord-ouest de la ville de Sept-Îles, au Québec, et, plus précisément :

• a) la partie ouest du ruisseau qui s’étend sur 253 m du point situé par 50°15′18,78′′ de latitude N. et 66°29′52,43′′ de longitude O. jusqu’au point situé par 50°15′13,76′′ de latitude N. et 66°29′46,60′′ de longitude O. et qui couvre une superficie de 0,0585 ha;

• b) la partie est du ruisseau qui s’étend sur 267 m du point situé par 50°15′19,58′′ de latitude N. et 66°29′45,99′′ de longitude O. jusqu’au point situé par 50°15′14,18′′ de latitude N. et 66°29′45,19′′ de longitude O. et qui couvre une superficie de 0,0555 ha.