Règlement sur les jouets
Version de l'annexe du 2016-06-22 au 2019-01-10 :
ANNEXE 1(paragraphe 7(1) et article 30)Cylindre pour petites pièces
![La vue en coupe du cylindre pour petites pièces montre un cylindre vide ayant un diamètre intérieur de 31,7 mm. Le fond du cylindre est incliné à 45° de sorte que la profondeur minimale est de 25,4 mm et la profondeur maximale est de 57,1 mm.](/images/SOR-2011-17img/SOR-2011-17_f006.jpg)
ANNEXE 1(paragraphe 7(1) et article 30)Cylindre pour petites pièces
![La vue en coupe du cylindre pour petites pièces montre un cylindre vide ayant un diamètre intérieur de 31,7 mm. Le fond du cylindre est incliné à 45° de sorte que la profondeur minimale est de 25,4 mm et la profondeur maximale est de 57,1 mm.](/images/SOR-2011-17img/SOR-2011-17_f006.jpg)
- DORS/2016-195, art. 8
- Date de modification :