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Règlement de 2013 sur les explosifs

Version de l'article 433 du 2013-11-27 au 2014-01-31 :

La disposition suivante n'est pas en vigueur.

Note marginale :Surveillance des pièces pyrotechniques

 Les pièces pyrotechniques sont Note de bas de page *surveillées lorsqu’elles ne sont pas stockées dans une Note de bas de page *unité de stockage ou une poudrière.


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