Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines

Note marginale :Article 33 de la Loi

• 10 (1) Les agents pathogènes humains et les toxines ci-après sont prévus pour l’application de la Loi et sont plus particulièrement précisés pour l’application de son article 33 :

  • a) les agents pathogènes humains qui appartiennent au groupe de risque 3 ou au groupe de risque 4 et dont le nom figure à la liste commune intitulée Liste des agents pathogènes humains et animaux et des toxines réglementés à l’exportation publiée par le Groupe d’Australie, avec ses modifications successives, à l’exception des agents suivants :

    • (i) le virus Duvenhage, le virus rabique et les autres virus du genre Lyssavirus,

    • (ii) le virus de la stomatite vésiculaire,

    • (iii) le virus de la chorioméningite lymphocytaire;

  • b) sous réserve du paragraphe (2), les toxines dont le nom figure à la fois à l’annexe 1 de la Loi et à la liste.

• Note marginale :Toxines non précisées — quantités

  (2) Ne sont pas précisées les toxines visées à la colonne 1 du tableau du présent article si elles se trouvent dans les locaux d’un établissement en des quantités égales ou inférieures à celles mentionnées à la colonne 2.

  Colonne 1	Colonne 2
  Toxine	Quantité (mg)
  Entérotoxine de staphylocoques, types autres que le B Staphylococcal enterotoxins, types other than Type B	10
  Hemolysine Hemolysin	10
  Shigatoxine Shigatoxin	1
  Toxine Alpha Alpha toxin	5
  Toxine botulique Botulinum neurotoxin	0,5
  Toxine du choléra Cholera toxin	20
  Toxine du syndrome du choc toxique de Staphylococcus aureus Staphylococcus aureus Toxic shock syndrome toxin	5
  Toxine Epsilon de Clostridium perfringens Clostridium perfringens Epsilon toxin	5
  Entérotoxine de staphylocoques, type B Staphylococcal enterotoxins, Type B	1
  Toxines C2 et C3 de Clostridium botulinum Clostridium botulinum C2 and C3 toxins	5
  Toxine Shiga-like (vérotoxine) Shiga-like toxin (verotoxin)	1