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Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985

Version de l'article 51 du 2022-09-27 au 2024-11-26 :


 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

clam

clam Le couteau de l’Atlantique, la mye et la mactre. (clam)

couteau de l’Atlantique

couteau de l’Atlantique Le mollusque dont le nom scientifique est Ensis directus. (Atlantic razor clam)

dispositif hydraulique

dispositif hydraulique Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés en les soulevant du fond de l’eau par l’emploi d’eau sous pression. (hydraulic device)

dispositif mécanique

dispositif mécanique Dispositif ou équipement servant à pêcher les mollusques et les crustacés. Sont exclus de la présente définition :

  • a) les outils à main;

  • b) les râteaux traînants;

  • c) les dispositifs hydrauliques. (mechanical device)

hauteur de la coquille

hauteur de la coquille[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]

huître

huître Les mollusques dont les noms scientifiques sont Crassostrea virginica et Ostrea edulis. (oyster)

largeur

largeur[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]

longueur

longueur[Abrogée, DORS/2017-58, art. 14]

mactre

mactre Le mollusque dont le nom scientifique est Spisula solidissima. La présente définition exclut la mactre de Stimpson. (surf clam)

mactre de Stimpson

mactre de Stimpson Le mollusque dont le nom scientifique est Mactromeris polynyma. (Stimpson’s surf clam)

moule

moule Mollusque dont le nom scientifique est Mytilus edulis, Mytilus trossolus ou Modiolus modiolus. (mussel)

mye

mye Le mollusque dont le nom scientifique est Mya arenaria. (soft-shell clam)

râteau traînant

râteau traînant Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés et qui est traîné sur le fond de l’eau par un bateau. Sont exclus de la présente définition les dispositifs hydrauliques et les dispositifs mécaniques. (drag rake)

  • DORS/87-672, art. 3
  • DORS/93-61, art. 17
  • DORS/2003-314, art. 2
  • DORS/2017-58, art. 14
  • DORS/2022-196, art. 3

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