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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :


ANNEXE VII(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 7

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 7, sauf, dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux mentionnées à la partie III
Colonne IColonne IIColonne III
ArticleEspèceContingentPériode de fermeture
1Achigans6 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2Brochets6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3Dorés6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
4Esturgeons1 en toutDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5Maskinongé2Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
6Ombles10 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6.1Poulamon atlantiques/oDu 1er avril au 25 décembre
7Saumon atlantique anadrome1Du 1er octobre au 31 mai
8Saumon atlantique d’eau douce3Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9Touladi et truite moulac2 en toutDu mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
10Truites5 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
11Autres espècess/oDu 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques
SANS OBJET

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1Batiscan, Rivière
La partie comprise entre le barrage de Saint-Narcisse et le premier pilier formé d’enrochement situé à 4 km en aval (46°32′N., 72°25′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 14 juin
d)Ombles et Truitesd)Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
e)Autres espècese)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
2Bécancour, Rivière
(1)la partie comprise entre le lac William et le lac à la Truite (46°05′N., 71°32′O.), Canton IrelandToutes les espècesDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
(2)la partie comprise entre le lac William et le lac Joseph (46°06′N., 71°34′O.), Canton HalifaxToutes les espècesDu 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
(3)la partie comprise entre le pont de l’autoroute 30 vers l’amont jusqu’au pont du chemin de fer du C.N. (46°20′N., 72°26′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 14 juin
d)Ombles et Truitesd)Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
e)Autres espècese)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3Chêne, Grande rivière du Toutes les espècesDu 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le côté en aval du pont de la route 226 et le fleuve Saint-Laurent (46°34′N., 72°00′O.)
4Coleraine, RivièreToutes les espècesDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
La partie comprise entre le premier rétrécissement, au nord du Lac Noir, et le premier pont du chemin de fer en amont (45°55′N., 71°23′O.) Canton Garthby
5Est, Lac de l’ (45°17′N., 71°25′O.) Canton Garthbya)Maskinongéa)Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Autres espècesb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6Joseph, Lac (46°12′N., 71°32′O.) Canton Invernessa)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
7Loup, Rivière du a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le pont du chemin de fer du CP, vers l’amont, et le pont Masson (46°23′N., 75°56′O.)b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 30 juin
d)Autres espècesd)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
8Maskinongé, Rivièrea)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
La partie comprise entre le pont de l’autoroute 40 vers l’amont et le barrage du village de Saint-Joseph de Maskinongé (46°13′N., 73°01′O.)b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 14 juin
d)Autres espècesd)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9[Abrogé, DORS/2005-269, art. 12]
10Saint-Laurent, Fleuve
(1)le fleuve dans la zone 7 à l’exclusion du lac Saint-Pierrea)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 14 juin
d)Ombles, Ouananiche, Touladi et Truitesd)Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
e)Saumon atlantique anadromee)Du 1er septembre au 31 mai
f)Autres espècesf)Du 1er décembre au 19 décembre
(2)le lac Saint-Pierre (46°12′N., 72°50′O.)a)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
c)Esturgeonsc)Du 1er novembre au 30 juin
d)Ombles, Ouananiche, Touladi et Truitesd)Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
e)Saumon atlantique anadromee)Du 1er septembre au 31 mai
f)Autres espècesf)Du 1er décembre au 19 décembre
11Stater, Étang (46°04′N., 71°28′O.) Canton Irelanda)Brochets et Dorésa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b)Autres espècesb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
12Trois Lacs, Les (45°48′N., 71°30′O.) Cantons Tingwick et Wottona)Brochets et Dorésa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b)Autres espècesb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
13Truite, Lac à la (46°05′N., 71°30′O.) Canton Irelanda)Brochets et Dorésa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b)Autres espècesb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
14William, Lac (46°07′N., 71°34′O.) Canton Halifaxa)Achigans et Maskinongéa)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochets et Dorésb)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Autres espècesc)Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie IV

Période de fermeture, contingent et engins de pêche autorisés selon les espèces dans les rivières à saumons
SANS OBJET

Partie V[Abrogée, DORS/97-203, art. 19]

  • DORS/91-141, art. 26 à 28
  • DORS/93-196, art. 26 et 27
  • DORS/97-203, art. 19
  • DORS/99-264, art. 72 et 74
  • DORS/2001-51, art. 30 et 45
  • DORS/2005-269, art. 12

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