Règlement sur les machines de navires
Version de l'annexe du 2021-06-23 au 2024-10-30 :
ANNEXE IChaudières à vapeur ayant une pression de service nominale de plus de 350 kPa
ANNEXE IChaudières à vapeur ayant une pression de service nominale de plus de 350 kPa
PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 69]
- DORS/2021-135, art. 69
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