Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998)

3 (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), les classes d’appareils de pesage à fonctionnement non automatique sont celles prévues à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe en fonction de la précision, de l’échelon de vérification et du nombre d’échelons de vérification indiqués respectivement aux colonnes 2, 3 et 4.

Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3		Colonne 4
		Échelon de vérification (e)		Nombre d’échelons de vérification
Classe	Précision	Système international d’unités	Unités canadiennes	Minimum	Maximum
	Spéciale	e	e	50 000	– – –
	Fine	0,001 g (0,005 carat) ≤ e ≤ 0,05 g (0,2 carat)	0,00005 once (once troy) ≤ e ≤ 0,002 once (once troy)	100	100 000
		e ≥ 0,1 g (0,5 carat)	e ≥ 0,005 once (once troy)	5 000	100 000
	Moyenne	0,1 g ≤ e ≤ 2 g	0,0002 livre (0,005 once) ≤ e ≤ 0,005 livre (0,1 once)	100	10 000
		e ≥ 5 g	e ≥ 0,01 livre (0,2 once)	500	10 000
	Moyenne (appareils de grande portée)	e ≥ 2 kg	e ≥ 5 livres	2 000	– – –
	Ordinaire	e ≥ 5 g	e ≥ 0,01 livre (0,2 once)	100	1 200

(2) Les systèmes de pesage montés sur véhicule sont limités aux classes , et .

(3) L’échelon de vérification des systèmes de pesage montés sur véhicule de classe ne peut être inférieur à 5 g.