Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

• 27. (1) Le passage du paragraphe 36(1) de la même loi précédant l’alinéa a) est remplacé par ce qui suit :

  Note marginale :Allocation compensatoire

  • 36. (1) Sous réserve des articles 58 et 59, une allocation compensatoire déterminée conformément au présent article est payée au parlementaire, sa vie durant, à l’égard des cotisations versées au titre de la présente partie, à l’exception de celles qu’il a versées à l’égard de son traitement ou de son indemnité annuelle ou au titre des paragraphes 34(2) ou (2.1), dans leur version au 31 décembre 2012 — ou des alinéas 31.1(1)a) ou (2)a) si le parlementaire cotisait au taux de cotisation prévu au paragraphe 485. 2.7(9) —, lorsque le parlementaire, à la fois :

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (2) Le passage de l’alinéa 36(2)a) de la même loi précédant le sous-alinéa (i) est remplacé par ce qui suit :

  • a) le produit de la moyenne annuelle de son indemnité de session et, sous réserve des paragraphes (3) et (3.1), du nombre d’années et de fractions d’année de service validable, calculé pour l’application de l’alinéa 16(1)b) conformément aux paragraphes 16(5) et (6), multiplié par :

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (3) La division 36(2)a)(i)(C) de la même loi est remplacée par ce qui suit :

  • (C) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) — le 1^er janvier 2001 ou par la suite mais avant le 1^er janvier 2016,

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (4) La division 36(2)a)(ii)(C) de la même loi est remplacée par ce qui suit :

  • (C) 0,01 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) — le 1^er janvier 2001 ou par la suite mais avant le 1^er janvier 2016,

• (5) Le sous-alinéa 36(2)a)(iii) de la même loi est modifié par adjonction, après la division (B), de ce qui suit :

  • (C) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) ou au sous-alinéa a)(iv) — pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015,

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (6) Le sous-alinéa 36(2)a)(iv) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • (iv) s’il a au moins soixante-neuf ans, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (iii)(A) ou (B) — pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012;

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (7) L’alinéa 36(2)b) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • b) le produit de la moyenne annuelle de son indemnité de session et du nombre d’années de service validable, calculé conformément au paragraphe (4), multiplié par 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles le choix a été exercé avant le 1^er janvier 2001 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2012;

  • c) le produit de la moyenne annuelle de son indemnité de session et du nombre d’années de service validable, calculé conformément au paragraphe (4.1), multiplié par 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles le choix a été exercé avant le 1^er janvier 2013 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 et se terminant le 31 décembre 2015.

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (8) Le passage du paragraphe 36(3) de la même loi précédant l’alinéa a) est remplacé par ce qui suit :

  • Note marginale :Calcul des années de service validable pour l’application des divisions (2)a)(iii)(A) et (B)

    (3) Pour l’application des divisions (2)a)(iii)(A) et (B), le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé avoir à son crédit une année de service validable pour :

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (9) Les paragraphes 36(4) et (5) de la même loi sont remplacés par ce qui suit :

  • Note marginale :Calcul des années de service validable pour l’application de la division (2)a)(iii)(C) et des sous-alinéas (2)a)(iv) et (6)a)(iv)

    (3.1) Pour l’application de la division (2)a)(iii)(C) et des sous-alinéas (2)a)(iv) et (6)a)(iv), le sénateur ou le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé avoir à son crédit le même nombre d’années et de fractions d’année de service validable qui serait calculé pour l’application de l’alinéa 16(1)b) conformément aux paragraphes 16(5) et (6) s’il était tenu de cotiser au titre de la partie I.

  • Note marginale :Calcul des années de service validable pour l’application des alinéas (2)b) et (6)b)

    (4) Pour l’application des alinéas (2)b) et (6)b), le sénateur ou le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé avoir à son crédit une année de service validable pour chaque cotisation — égale à sept pour cent de l’indemnité de session qui lui a été versée, au cours d’une année civile, à titre de sénateur ou de député, selon le cas — qu’il a, pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2012, versée ou choisi de verser sous le régime des paragraphes 31(1) ou 33(1) à l’égard de la partie de son indemnité de session qui excède ses gains maximums pour l’année civile.

  • Note marginale :Calcul des années de service validable pour l’application des alinéas (2)c) et (6)c)

    (4.1) Pour l’application des alinéas (2)c) et (6)c), relativement aux années civiles 2013, 2014 et 2015, le sénateur ou le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé avoir à son crédit une année de service validable pour chaque cotisation calculée conformément au paragraphe (4.2) qu’il a, pendant l’année civile, versée ou choisi de verser sous le régime de l’article 31.1 ou du paragraphe 33.1(1) à l’égard de la partie de son indemnité de session qui excède ses gains maximums pour l’année civile.

  • Note marginale :Calcul pour l’application du paragraphe (4.1)

    (4.2) Pour l’application du paragraphe (4.1), la cotisation représente l’indemnité de session qui a été versée au parlementaire, au cours de l’année civile, à titre de sénateur ou de député, selon le cas, multipliée par le taux de cotisation qui est fixé pour cette année civile pour l’application de l’alinéa 31.1(2)a).

  • Note marginale :Application des paragraphes (3), (4), (4.1) et (7)

    (5) Pour l’application des paragraphes (3), (4), (4.1) et (7), la présomption du paragraphe 16(6) relative à la fraction d’année de service validable est à prendre en compte avec les adaptations nécessaires.

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (10) Les sous-alinéas 36(6)a)(ii) et (iii) de la même loi sont remplacés par ce qui suit :

  • (ii) sous réserve des sous-alinéas (iii) et (iv), s’il a au moins soixante ans, 0,01,

  • (iii) s’il a au moins soixante-neuf ans, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante-neuvième anniversaire — pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012,

  • (iv) s’il a au moins soixante et onze ans, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante et onzième anniversaire — pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015;

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (11) L’alinéa 36(6)b) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • b) le produit de la moyenne annuelle de son indemnité de session et du nombre d’années de service validable, calculé conformément au paragraphe (4), multiplié par 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles le choix a été exercé avant le 1^er janvier 2001 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2012;

  • c) le produit de la moyenne annuelle de son indemnité de session et du nombre d’années de service validable, calculé conformément au paragraphe (4.1), multiplié par 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles le choix a été exercé avant le 1^er janvier 2013 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 et se terminant le 31 décembre 2015.

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (12) L’alinéa 36(8)c) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • c) si elle a au moins soixante et onze ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,04 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles un choix a été exercé antérieurement — versées à compter de son soixante et onzième anniversaire.

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 7

  (13) Le paragraphe 36(9) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • Note marginale :Cas particulier : choix exercé entre le 1^er janvier 2001 et le 31 décembre 2015

    (9) Les multiplicateurs visés à l’alinéa (2)a) sont remplacés, dans les cas où l’allocation compensatoire est à verser à une personne qui, pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2015, a choisi de cotiser au titre de la présente partie pour une session ou partie de session antérieure au 31 décembre 2015, par les suivants :

    • a) si la personne a moins de soixante ans, 0,03;

    • b) si elle a au moins soixante ans et n’est pas régie par les alinéas c) et d), 0,01;

    • c) si elle a au moins soixante-neuf ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles un choix a été exercé antérieurement — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012;

    • d) si elle a au moins soixante et onze ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix exercés avant son soixante et onzième anniversaire — pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015.

Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(1)

• 28. (1) La division 37(2)a)(i)(C) de la même loi est remplacée par ce qui suit :

  • (C) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) — le 1^er janvier 2001 ou par la suite mais avant le 1^er janvier 2016,

• Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(1)

  (2) La division 37(2)a)(ii)(C) de la même loi est remplacée par ce qui suit :

  • (C) 0,01 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) — le 1^er janvier 2001 ou par la suite mais avant le 1^er janvier 2016,

• (3) Le sous-alinéa 37(2)a)(iii) de la même loi est modifié par adjonction, après la division (B), de ce qui suit :

  • (C) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé aux divisions (A) ou (B) — pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015,

• Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(1)

  (4) Le sous-alinéa 37(2)a)(iv) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • (iv) s’il a au moins soixante-neuf ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf les choix visés au sous-alinéa (iii) — pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012;

• Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(1)

  (5) Les sous-alinéas 37(2)b)(i) à (iii) de la même loi sont remplacés par ce qui suit :

  • (i) 0,05 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé — le 1^er janvier 1992 ou par la suite mais avant le 13 juillet 1995,

  • (ii) 0,04 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf le choix visé au sous-alinéa (i) — le 13 juillet 1995 ou par la suite mais avant le 1^er janvier 2001,

  • (iii) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles un choix a été exercé avant le 1^er janvier 2001 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2012,

  • (iv) 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles un choix a été exercé avant le 1^er janvier 2013 — versées pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 et se terminant le 31 décembre 2015.

• Note marginale :2003, ch. 16, art. 8

  (6) L’alinéa 37(3)c) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • c) chaque cotisation — égale à sept pour cent de l’indemnité de session qui lui a été versée, au cours d’une année civile, à titre de sénateur ou de député, selon le cas — qu’il a, pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2012, versée ou choisi de verser sous le régime du paragraphe 31(3), de l’alinéa 31(4)b) ou des paragraphes 31(5) ou 33(1), à l’exception des sommes versées sous le régime de ce dernier paragraphe à l’égard d’une indemnité de session ou à titre d’intérêts;

• (7) L’article 37 de la même loi est modifié par adjonction, après le paragraphe (3), de ce qui suit :

  • Note marginale :Calcul des années de service validable

    (3.1) Pour l’application de l’alinéa (2)b), relativement aux années civiles 2013, 2014 et 2015, le sénateur ou député qui perd sa qualité de parlementaire est censé avoir à son crédit une année de service validable pour chaque cotisation calculée conformément au paragraphe (3.2) qu’il a, pendant l’année civile, versée ou choisi de verser sous le régime de l’alinéa 31.1(1)c) ou (2)b) ou du paragraphe 33.1(1), à l’exception des sommes versées sous le régime de ce dernier paragraphe à l’égard d’une indemnité de session ou à titre d’intérêts.

  • Note marginale :Calcul pour l’application du paragraphe (3.1)

    (3.2) Pour l’application du paragraphe (3.1), la cotisation représente l’indemnité de session qui a été versée au parlementaire, au cours de l’année civile, à titre de sénateur ou de député, selon le cas, multipliée par le taux de cotisation qui est fixé pour cette année civile pour l’application de l’alinéa 31.1(2)a).

• Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(3)

  (8) Le sous-alinéa 37(5)a)(iii) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • (iii) si elle a au moins soixante et onze ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,04 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations — sauf celles à l’égard desquelles un choix a été exercé antérieurement — versées à compter de son soixante et onzième anniversaire;

• Note marginale :2001, ch. 20, par. 26(3)

  (9) Le paragraphe 37(6) de la même loi est remplacé par ce qui suit :

  • Note marginale :Cas particulier : choix exercé entre le 1^er janvier 2001 et le 31 décembre 2015

    (6) Les multiplicateurs visés à l’alinéa (2)a) sont remplacés, dans les cas où l’allocation compensatoire supplémentaire est à verser à une personne qui, pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 et se terminant le 31 décembre 2015, a choisi de cotiser au titre de la présente partie pour une session ou partie de session antérieure au 31 décembre 2015, par les suivants :

    • a) si la personne a moins de soixante ans, 0,03;

    • b) si elle a au moins soixante ans et n’est pas régie par les alinéas c) et d), 0,01;

    • c) si elle a au moins soixante-neuf ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf tout choix exercé antérieurement pendant la période commençant le 1^er janvier 2001 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante-neuvième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2012;

    • d) si elle a au moins soixante et onze ans et a cotisé après avoir atteint cet âge, 0,03 pour les années et fractions d’année de service validable calculées en fonction des cotisations versées — ou à l’égard desquelles un choix a été exercé, sauf tout choix exercé avant son soixante et onzième anniversaire — pendant la période commençant le 1^er janvier 2013 ou, s’il est postérieur, le jour de son soixante et onzième anniversaire et se terminant le 31 décembre 2015.

Note marginale :1995, ch. 30, art. 11

29. Le paragraphe 37.1(1) de la même loi est remplacé par ce qui suit :