Règlement sur l’équipement de sauvetage

108 Le navire classe XI doit avoir à bord :

• a) un gilet de sauvetage muni d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

• b) si le navire effectue un voyage autre qu’un voyage en eaux abritées, une combinaison d’immersion munie d’un sifflet et d’un appareil lumineux individuel pour chaque membre du chargement en personnes;

• c) pour chaque radeau de sauvetage, l’équipement suivant :

  • (i) si le navire effectue un voyage à proximité du littoral, classe 1, ou un voyage à proximité du littoral, classe 1, limité à 120 milles marins du littoral, l’armement A SOLAS prévu au Recueil LSA,

  • (ii) s’il effectue tout autre voyage, l’armement B SOLAS prévu au Recueil LSA;

• d) [Abrogé, DORS/2023-257, art. 473]

• e) [Abrogé, DORS/2023-257, art. 473]

• f) [Abrogé, DORS/2023-257, art. 473]

• g) un appareil lance-amarre, sauf si :

  • (i) le navire effectue un voyage en eaux abritées,

  • (ii) le navire effectue un voyage entier à la remorque et si le bâtiment remorqueur est muni d’un appareil lance-amarre;

• h) six fusées à parachute;

• i) des moyens d’embarquement pour bateaux de sauvetage.