Règlement sur les machines de navires
Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2021-06-22 :
ANNEXE IIChaudières à vapeur basse pression ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 350 kPa et chaudières à eau chaude ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 1 100 kPa ou une température nominale ne dépassant pas 120 °C
ANNEXE IIChaudières à vapeur basse pression ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 350 kPa et chaudières à eau chaude ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 1 100 kPa ou une température nominale ne dépassant pas 120 °C
PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
PARTIE II(article 6)Plans
| Article | Renseignements exigés |
|---|---|
| 1 | Disposition générale de l’installation de la chaudière à bord du navire, y compris les supports. |
| 2 | Pression de service nominale, température et taux d’évaporation de la vapeur ou débit de l’eau. |
| 3 | Aire de la surface de chauffe de la chaudière. |
| 4 | Matériaux, dimensions et disposition des pièces sous pression, y compris les soupapes. |
| 5 | Détail des joints, des ouvertures, des branchements, des accessoires et des supports soudés, y compris les matériaux, les méthodes et les procédures de soudage. |
| 6 | Réglage de la pression, capacité de détente et dispositifs de ventilation des soupapes de sûreté. |
| 7 | Disposition et détail des commandes, des contrôleurs et des alarmes de l’alimentation en eau, y compris les commandes de secours. |
| 8 | Disposition schématique de l’alimentation en combustible et en air de combustion, des commandes, des contrôleurs et des alarmes de combustion, y compris les commandes de secours ainsi qu’une description écrite des commandes de combustion. |
| 9 | Lorsque le fabricant d’une chaudière atteste que celle-ci a été construite conformément aux règles ou codes, les renseignements visés aux articles 2 à 7 n’ont pas à être soumis pour :
|
PARTIE III(paragraphe 12(2))Inspections de la construction et de l’installation
DIVISION IInspection de la construction
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Identification, d’après les certificats d’essai de matériaux et avant le début de la construction, des matériaux à utiliser, y compris le métal d’apport, des propriétés physiques et des résultats des essais mécaniques des matériaux effectués conformément au présent règlement. |
| 2 | Vérification que la soudure a été effectuée par des soudeurs accrédités, pour la classe de travaux à exécuter, par un gouvernement provincial du Canada ou par une autre autorité ayant des normes semblables, lorsque la soudure a été effectuée à l’étranger. |
| 3 | Inspection des soudures, y compris examen par essai non destructif et vérification du traitement thermique, conformément aux règles ou codes. |
| 4 | Vérification de la préparation et de l’alignement des tôles avant l’assemblage et, à la fin de toutes les opérations de construction, confirmation des formes de la chaudière à vapeur basse pression ou de la chaudière à eau chaude. |
| 5 | Identification des éléments relatifs à la sécurité de la chaudière basse pression, d’après les certificats d’inspection d’éléments. |
| 6 | Inspection des éléments et de leur installation, y compris les tubes et les plaques de tubes. |
| 7 | Inspection de la chaudière basse pression, une fois construite. |
| 8 | Essais de pression hydrostatique conformément aux règles ou codes, en présence de l’inspecteur. |
DIVISION IIInspection de l’installation
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Vérification de l’alignement des dispositifs de fixation. |
| 2 | Vérification du réglage et de l’état de fonctionnement du branchement de la chaudière aux systèmes connexes. |
| 3 | Vérification du réglage et de l’état de fonctionnement des dispositifs de commande, de contrôle et de sécurité. |
| 4 | Essais de pression hydrostatique à la pression de service effective, en présence de l’inspecteur. |
| 5 | Vérification de la fiabilité et de la conformité, au cours d’essais jusqu’à la pleine puissance et dans les conditions normales de service, pour une période d’endurance appropriée d’au moins deux heures, compte tenu de la grosseur et de la complexité de la chaudière. |
PARTIE IVInspection périodique générale et inspection périodique spéciale
DIVISION I(article 19)Inspection périodique générale
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Réglage et état de fonctionnement des soupapes de sûreté. |
| 2 | État de fonctionnement des manomètres d’eau et des soupapes de chaudière. |
| 3 | Endroits où des fuites de fluide ou la surchauffe ou les pertes de métal peuvent se produire. |
| 4 | Réglage et état de fonctionnement des robinets d’arrêt d’urgence de combustible. |
| 5 | Réglage des commandes et des systèmes de contrôle de l’eau d’alimentation et du combustible et de sa combustion. |
| 6 | État de fonctionnement des systèmes d’alarme, en particulier lorsque la chaudière est conçue pour une surveillance locale non continue. |
DIVISION IIInspection périodique spéciale
SOUS-DIVISION I(paragraphe 20(1))Pièces à inspecter
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Espaces internes contenant un liquide ou de la vapeur, dans la mesure du possible, tous les espaces ayant été nettoyés et les éléments amovibles, enlevés et, lorsque des caractéristiques de construction rendent impossible une inspection interne appropriée, essai de pression hydrostatique à 1,25 fois la pression de service effective de la chaudière. |
| 2 | Ouvertures d’accès et de visite. |
| 3 | Garnitures de chaudière, y compris les soupapes de sûreté et les indicateurs de niveau d’eau, après ouverture et nettoyage. |
| 4 | Cuves et dispositifs à niveau constant sur les régulateurs d’eau d’alimentation, après ouverture et nettoyage. |
| 5 | Tuyaux, actionneurs et autres éléments incorporés aux systèmes d’autorégulation et de contrôle, dans la mesure du possible, sans ouverture lorsque l’état général des tuyaux, des actionneurs et des autres éléments convient à leur maintien en service. |
| 6 | Dispositifs d’arrêt d’urgence du combustible. |
| 7 | Espaces de combustion, après nettoyage, à l’exclusion des conduits de fumée à moins qu’ils ne présentent des signes de dommages, de fonctionnement inapproprié ou de détérioration. |
| 8 | Joints, garnitures, carlingages et accessoires soudés, après la dépose de l’isolant et du revêtement dans la mesure que l’inspecteur juge indiquée d’après l’état général de la chaudière. |
| 9 | Essais relatifs à l’épaisseur de la tôle ou essais de pression hydrostatique ou autres essais non destructifs, si la chaudière présente des signes de dommages, de fonctionnement inapproprié ou de détérioration. |
| 10 | Sauf lorsque l’inspection périodique générale a permis de déceler des signes de dommages, de fonctionnement inapproprié ou de détérioration des éléments, les articles 1 à 9 ne s’appliquent pas :
|
SOUS-DIVISION II(paragraphe 20(2))Intervalles
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | À des intervalles ne dépassant pas 24 mois. |
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