Règlement sur les machines de navires
Version de l'annexe du 2021-06-23 au 2024-06-19 :
ANNEXE IIChaudières à vapeur basse pression ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 350 kPa et chaudières à eau chaude ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 1 100 kPa ou une température nominale ne dépassant pas 120 °C
ANNEXE IIChaudières à vapeur basse pression ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 350 kPa et chaudières à eau chaude ayant une pression de service nominale ne dépassant pas 1 100 kPa ou une température nominale ne dépassant pas 120 °C
PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 70]
- DORS/2021-135, art. 70
- Date de modification :