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Règlement sur les machines de navires (DORS/90-264)

Règlement à jour 2024-11-11; dernière modification 2023-12-20 Versions antérieures

ANNEXE IVMachines alternatives

PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception

DIVISION IMoteurs à combustion interne au mazout

ArticleExigences
1Aucune.

DIVISION IIMachines à vapeur alternatives

ArticleExigences
1Aucune.

PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 72]

 

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