Règlement sur les machines de navires (DORS/90-264)
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Règlement à jour 2025-10-28; dernière modification 2023-12-20 Versions antérieures
ANNEXE IVMachines alternatives
PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception
DIVISION IMoteurs à combustion interne au mazout
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
DIVISION IIMachines à vapeur alternatives
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 72]
- DORS/2015-161, art. 5 et 6(F)
- DORS/2021-135, art. 72
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