Loi sur les terres territoriales (L.R.C. (1985), ch. T-7)
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Loi à jour 2024-10-30; dernière modification 2019-07-15 Versions antérieures
Notes :
- Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
- Les dispositions ombrées ne sont pas en vigueur. Aide
Table des matières
Informations connexes
Modifications *
| Citation modificative | Date de modification |
|---|---|
| 2019, ch. 29 | 2019-07-15 |
* Liste des modifications depuis le 1er janvier 2019 (limitée aux dix dernières modifications) [plus de détails]
Règlements pris en vertu de cette loi
- Acquisition de terres par des agents de l’État, Décret no 1 de 1996 autorisant l’
- Acquisition de terres par des agents de l’État, Décret no 2 de 1996 autorisant l’
- Acquisition de terres par des agents de l’État, Décret no 3 de 1995 autorisant l’
- Acquisition de terres par des employés fédéraux, Ordonnance no 1 de 1994 autorisant l’
- Acquisition de terres par des employés fédéraux, Ordonnance no 1 de 1995 autorisant l’
- Acquisition de terres par des employés fédéraux, Ordonnance no 2 de 1995 autorisant l’
- Acquisition de terres par des employés fédéraux, Ordonnance no 3 de 1994 autorisant l’
- Acquisition de terres par des employés fédéraux, Ordonnance no 5 de 1994 autorisant l’
- Décret de 1971 soustrayant certaines terres à l’aliénation (rivière Nahanni-Sud T.N.-O.)
- Décret de 1972 soustrayant certaines terres à l’aliénation (rivière Nahanni-Sud T.N.-O.)
- Décret déclarant inaliénable le parc national Aulavik (Banks Island) dans les Territoires du Nord-Ouest
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (île Bathurst)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (île Hans)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (parc national Qausuittuq)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (parc national Ukkusiksalik)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (région de Kivalliq)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau))
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Kwets’ootl’àà (bras Nord du Grand lac des Esclaves))
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (la Première Nation de Salt River)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (le centre et la partie est de la région South Slave)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (lieu historique national Saoyú–Æehdacho (mont Grizzly Bear et collines Scented Grass))
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (parc national Tuktut Nogait du Canada)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (partie est de la région de South Slave)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (région de South Slave)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Région du Dehcho)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Régions South Slave et North Slave)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve de parc national Nááts’ihch’oh)
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve de parc national Thaidene Nene (bras est du Grand lac des Esclaves))
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Ts’ude niline Tu’eyeta [rivière Ramparts et ses terres humides])
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales du Nunavut (région marine du Eeyou)
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (entente de règlement avec les Dogribs, région du North Slave, T.N.-O.)
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (mine Giant)
- Décret déclarant inaliénables certaines terres du Nunavut (région marine du Nunavik, Nunavut)
- Décret déclarant inaliénables certaines terres du territoire du Yukon (Première Nation de Dawson, Yuk.)
- Décret déclarant inaliénables le sous-sol de certaines terres dans les Territoires du Nord-Ouest
- Décret déclarant inaliénables les droits du sous-sol de certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Nành´ Geenjit Gwitr´it Tigwaa´in/Working for the Land : Gwich’in Land Use Plan)
- Décret soustrayant à l’aliénation le passage Polar Bear
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Bassin de la rivière Peel, T.Y.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Grand lac des Esclaves T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Grand lac des Esclaves, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Île Baffin T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (l’inlet Fry du lac Contwoyto, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Lac Contwoyto, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Lac Dubawnt T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Mayo, T.Y.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (nord et sud de Baffin, est et ouest de Kitikmeot et Keewatin, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (parc national du Bras-Est-du-Grand-lac-des-Esclaves, Grand lac des Esclaves (T.N.-O.))
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Parc national Wager Bay, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Région de Kelly Lake, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Région du delta Mackenzie, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (région nord de l’île de Baffin, T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (rivière Lockhart T.N.-O.)
- Décret soustrayant certaines terres à l’aliénation (Sawmill Bay T.N.-O.)
- Districts miniers des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, Décret sur les
- Dragage, Règlement territorial sur le
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (1998 Décret No 2), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (1999 Décret no 1), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (1999 Décret no 3), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (Décret no 05, 2001), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (Décret no 1, 1998), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Droits sur des terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest (Décret no 1, 2001), Décret autorisant des agents de l’État à acquérir des
- Exploitation de carrières territoriales, Règlement sur l’
- Exploitation minière au Nunavut, Règlement sur l’
- Exploitation minière dans les Territoires du Nord-Ouest, Règlement sur l’
- Forage et l’exploitation des puits de pétrole et de gaz au Canada, Règlement sur le
- Houille, Règlement territorial sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne (Baie de Tuktoyaktuk, T.N.-O), Décret sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne (Fleuve Mackenzie, T.N.-O), Décret sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne (Fleuve Mackenzie, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne (Territoires du Nord-Ouest), Décret sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne, Décret no 1 de 1983 sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne, Décret no 1 de 1984 sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne, Décret no 2 de 1986 sur la
- Renonciation à des terres réservées à la Couronne, Décret no 4 de 1985 sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (« Shell Lake », T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (baie de Yellowknife, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (baie de Yellowknife, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (baies Hecla et Griper, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (fleuve Mackenzie, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Grand lac des Esclaves), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Grand lac des Esclaves, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Grand lac des Esclaves, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Grand lac des Esclaves, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Grand lac des Esclaves, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Hay River, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Kam, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lac Contwoyto, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lac Dolomite, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Lac Grace, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lac La Martre, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lac Niven, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la couronne (lac Prosperous, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lac Seepage, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (lit du Grand lac des Esclaves), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Port Radium, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (rivière Hay, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Tuktoyaktuk, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Yellowknife, T.N.-O.), Décret sur la
- Renonciation des terres réservées à la Couronne (Hay River, T.N.-O.), Décret sur la
- Soustraction à l’aliénation de certaines terres dans les Territoires du Nord-Ouest (Ezodziti, T.N.-O.), Décret concernant la
- Terres pétrolifères et gazifères du Canada, Règlement sur les
- Terres pétrolifères et gazifères, Ordonnance no 1-1962 sur les
- Terres pétrolifères et gazifères, Ordonnance no 2-1961 sur les
- Terres territoriales, Décret d’exception à la Loi sur les
- Terres territoriales, Règlement sur les
- Utilisation des terres territoriales, Règlement sur l’
Règlements abrogés pris en vertu de cette loi
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles de terres territoriales (Parc national Tuktut Nogait dans les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles de terres territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Nành’ Geenjit Gwitr’it Tigwaa’in/Working for the Land: Gwich’in Land Use Plan), T.N.-O. [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles de terres territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Nành’Geenjit Gwitr’it Tigwaa’in/Working for the Land : Gwich’in Land Use Plan), T.N.-O. [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles de terres territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve de parc national Nááts’ihch’oh) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (parc national du Nord de l’île Bathurst) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (région de Kivalliq) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (région de Kivalliq) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales au Nunavut (région de Kivalliq) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Parc national Tuktut Nogait) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Premières nations du Dehcho) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Premières nations du Dehcho) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Région du Dehcho) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Régions South Slave / North Slave) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve de parc national Nááts’ihch’oh) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (réserve de parc national Thaidene Nene (bras est du Grand lac des Esclaves)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales dans les Territoires du Nord-Ouest (Ts’ude niline Tu’eyeta (rivière Ramparts et ses terres humides)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines parcelles territoriales du Nunavut (région marine du Eeyou) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres (Parc national Tuktut Nogait dans les territoires du Nord-Ouest et le Nunavut) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres (Parc national Ukkusiksalik, Nunavut) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (bras est du Grand lac des Esclaves, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau), T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (la Première Nation de Salt River, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (la Première nation de Salt River, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (lieu historique national Sahoyúé — ?ehdacho, T.N.-O. (mont Grizzly Bear et collines Scented Grass)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-ouest (Premières nations dénées de l’Akaitcho, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (Premières nations du Deh Cho, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (Premières nations du Deh Cho, T.N.-O.) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest (Ts’ude niline Tu’eyeta (Ramparts River and Wetlands)) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest et les réservant comme pâturage pour des rennes [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Ouest et les réservant comme pâturage pour des rennes [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres du Nunavut (Parc national du Nord de l’île Bathurst, Nunavut) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres du Nunavut (Région marine du Eeyou, Nunavut) [Abrogé]
- Décret déclarant inaliénables certaines terres du Nunavut (région marine du Nunavik, Nunavut) [Abrogé]
- Exploitation minière dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut, Règlement sur l’ [Abrogé]
- Soustraction à l’aliénation de certaines terres dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhíe (Horn Plateau), T.N.-O.), Décret concernant la [Abrogé]
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