Règlements codifiés

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• 13e Championnats du monde juniors d’athlétisme de l’IAAF de 2010, Décret de remise concernant les
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  DORS/2010-130
• 14èmes Championnats du monde de semi-marathon de l’IAAF, Décret de remise visant les
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  DORS/2005-263
• 2-butoxyéthanol, Règlement sur le [Abrogé, DORS/2025-36, art. 27]
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  DORS/2006-347