Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2017-11-20; dernière modification 2017-11-13 Versions antérieures

Renseignements complémentaires

  •  (1) Le tableau de la valeur nutritive peut également indiquer les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article.

  • (2) Les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article qui sont présentés dans le tableau de la valeur nutritive sont exprimés au moyen de la nomenclature indiquée dans la colonne 2, de l’unité indiquée dans la colonne 3 et des règles d’écriture indiquées dans la colonne 4.

  • (2.1) Pour l’application du paragraphe (2), la portion indiquée qui est exprimée en unité métrique dans le tableau de la valeur nutritive d’un produit préemballé sert de fondement pour établir les renseignements relatifs à la valeur énergétique et aux éléments nutritifs qui figurent au tableau de la valeur nutritive du produit.

  • (2.2) Le pourcentage de la valeur quotidienne d’une vitamine ou d’un minéral nutritif qui, aux termes du paragraphe (2), figure dans le tableau de la valeur nutritive d’un produit préemballé est établi sur la base de la teneur en poids de la vitamine ou du minéral nutritif dans le produit, par portion indiquée, une fois la teneur arrondie selon les règles d’écriture applicables prévues à la colonne 4 du tableau du présent article.

  • (3) Le tableau de la valeur nutritive indique la teneur en acides gras polyinsaturés oméga-6, en polyinsaturés oméga-3 et en monoinsaturés dans l’un ou l’autre des cas suivants :

    • a) la teneur en un de ces groupes d’acides gras ou la teneur en acides gras polyinsaturés est indiquée dans le tableau ou sur l’étiquette du produit préemballé ou encore dans l’annonce d’un tel produit faite par le fabricant du produit ou sous ses ordres;

    • b) la teneur en un acide gras est indiquée sur l’étiquette du produit préemballé ou encore dans l’annonce d’un tel produit faite par le fabricant du produit ou sous ses ordres.

  • (4) Lorsqu’une déclaration expresse ou implicite incluant des renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article est faite sur l’étiquette du produit préemballé ou encore dans l’annonce d’un tel produit faite par le fabricant du produit ou sous ses ordres, ces renseignements sont aussi mentionnés dans le tableau de la valeur nutritive.

  • (5) [Abrogé, DORS/2016-305, art. 19]

  • (6) Le tableau de la valeur nutritive du produit préemballé indique la teneur en un polyalcool, en une vitamine ou en un minéral nutritif ajoutés au produit préemballé, à l’exclusion de l’iodure ajouté à du sel de table ou d’usage domestique général et du fluorure ajouté à de l’eau ou à de la glace préemballées.

  • (7) Le tableau de la valeur nutritive de tout produit préemballé dont un ingrédient, autre que de la farine, contient une vitamine ou un minéral nutritif déclaré comme constituant de cet ingrédient en indique la teneur.

  • (8) Malgré le paragraphe (1) et l’article 1 du tableau du présent article, le tableau de la valeur nutritive ne peut contenir de renseignements concernant le nombre de portions par emballage si la portion indiquée est exprimée en tasses ou en cuillères à soupe.

  • (9) Si les renseignements visés à la colonne 1 du tableau du présent article paraissent dans le tableau de la valeur nutritive, ils figurent :

    • a) soit en français et en anglais;

    • b) soit dans l’une de ces langues, si, conformément aux paragraphes B.01.012(3) ou (7), les renseignements devant être indiqués sur l’étiquette du produit aux termes du présent règlement peuvent l’être uniquement dans la langue en cause et qu’ils y figurent dans celle-ci.

      TABLEAU

      Renseignements complémentaires

      ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
      RenseignementsNomenclatureUnitéRègles d’écriture
      1Portions par emballage« Portions par contenant », « (nombre d’unités) par contenant », « Portions par emballage », « (nombre d’unités) par emballage », « portions par (type d’emballage) » ou « (nombre d’unités) par (type d’emballage) »La quantité est exprimée en nombre de portions.
      • (1) La quantité est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 2, au plus proche multiple de 1;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2 sans dépasser 5 : au plus proche multiple de 0,5;

        • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 : au plus proche multiple de 1.

      • (2) Si la quantité est arrondie, elle est précédée du mot « environ ».

      • (3) Si le poids du produit varie, la quantité peut être déclarée « variable ».

      2Valeur énergétique« kilojoules » ou « kJ »La valeur est exprimée en kilojoules par portion indiquée.La valeur est arrondie au plus proche multiple de 10 kilojoules.
      3 et 4[Abrogés, DORS/2016-305, art. 19]
      5Teneur en acides gras polyinsaturés« Acides gras polyinsaturés », « Lipides polyinsaturés » ou « polyinsaturés »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      6Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-6
      • (1) Si le tableau de la valeur nutritive indique la teneur en acides gras polyinsaturés : « oméga-6 », « Acides gras polyinsaturés oméga-6 », « Lipides polyinsaturés oméga-6 » ou « polyinsaturés oméga-6 »

      • (2) Dans les autres cas : « Acides gras polyinsaturés oméga-6 », « Lipides polyinsaturés oméga-6 » ou « polyinsaturés oméga-6 »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      7Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-3
      • (1) Si le tableau de la valeur nutritive indique la teneur en acides gras polyinsaturés : « oméga-3 », « Acides gras polyinsaturés oméga-3 », « Lipides polyinsaturés oméga-3 » ou « polyinsaturés oméga-3 »

      • (2) Dans les autres cas : « Acides gras polyinsaturés oméga-3 », « Lipides polyinsaturés oméga-3 » ou « polyinsaturés oméga-3 »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      8Teneur en acides gras monoinsaturés« Acides gras monoinsaturés », « Lipides monoinsaturés » ou « monoinsaturés »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 g, sans dépasser 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g;

      • c) lorsqu’elle est supérieure à 5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      9[Abrogé, DORS/2016-305, art. 19]
      10Teneur en fibres solubles« Fibres solubles »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      11Teneur en fibres insolubles« Fibres insolubles »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      12Teneur en polyalcools
      • (1) Si l’aliment ne contient qu’un polyalcool : « Polyalcool », « Polyol » ou « (Nom du polyalcool) »;

      • (2) Dans les autres cas : « Polyalcools » ou « Polyols »

      La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      13Teneur en amidon« Amidon »La teneur est exprimée en grammes par portion indiquée.

      La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,5 g : à 0 g;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g.

      14Teneur en vitamine A« Vitamine A » ou « Vit A »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg mais moins de 50 µg : au plus proche multiple de 10 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg mais moins de 250 µg : au plus proche multiple de 50 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 µg : au plus proche multiple de 100 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      15Teneur en vitamine C« Vitamine C » ou « Vit C »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 mg mais moins de 1 mg : au plus proche multiple de 0,2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg : au plus proche multiple de 1 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      16Teneur en vitamine D« Vitamine D » ou « Vit D »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 µg mais moins de 1 µg : au plus proche multiple de 0,2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg : au plus proche multiple de 1 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      17Teneur en vitamine E« Vitamine E » ou « Vit E »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      18Teneur en vitamine K« Vitamine K » ou « Vit K »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      19Teneur en thiamine« Thiamine », « Thiamine (vitamine B1) » ou « Thiamine (vit B1) »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      20Teneur en riboflavine« Riboflavine », « Riboflavine (vitamine B2) » ou « Riboflavine (vit B2) »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      21Teneur en niacine« Niacine »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      22Teneur en vitamine B6« Vitamine B6 » ou « Vit B6 »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      23Teneur en folate« Folate »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes d’équivalents de folate alimentaire (ÉFA) par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 µg ÉFA : à 0 µg ÉFA;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg ÉFA mais moins de 10 µg ÉFA : au plus proche multiple de 2 µg ÉFA;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 µg ÉFA mais moins de 50 µg ÉFA : au plus proche multiple de 5 µg ÉFA;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg ÉFA : au plus proche multiple de 10 µg ÉFA.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg ÉFA » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      24Teneur en vitamine B12« Vitamine B12 » ou « Vit B12 »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 µg mais moins de 0,05 µg : au plus proche multiple de 0,01 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,25 µg : au plus proche multiple de 0,025 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 µg : au plus proche multiple de 0,05 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      25Teneur en biotine« Biotine »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

      • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

      • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

      • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

      • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

      • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

      • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      26Teneur en acide pantothénique« Acide pantothénique » ou « Pantothénate »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,01 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,01 mg mais moins de 0,1 mg : au plus proche multiple de 0,02 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      27Teneur en choline« Choline »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 10 mg : au plus proche multiple de 2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      28Teneur en phosphore« Phosphore »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg mais moins de 250 mg : au plus proche multiple de 25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 mg : au plus proche multiple de 50 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      29Teneur en iode« Iodure » ou « Iode »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 10 µg : au plus proche multiple de 2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 µg mais moins de 50 µg : au plus proche multiple de 5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 µg : au plus proche multiple de 10 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      30Teneur en magnésium« Magnésium »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 1 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 mg mais moins de 10 mg : au plus proche multiple de 2 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 10 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 5 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      31Teneur en zinc« Zinc »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,5 mg : au plus proche multiple de 0,1 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 mg mais moins de 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 mg : au plus proche multiple de 0,5 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      32Teneur en sélénium« Sélénium »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,1 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,1 µg mais moins de 1 µg : au plus proche multiple de 0,2 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 1 µg mais moins de 5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 µg : au plus proche multiple de 1 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur, déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      33Teneur en cuivre« Cuivre »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,0015 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,0015 mg mais moins de 0,025 mg : au plus proche multiple de 0,002 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,025 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,005 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      34Teneur en manganèse« Manganèse »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,005 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,005 mg mais moins de 0,05 mg : au plus proche multiple de 0,01 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 mg mais moins de 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,025 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,25 mg : au plus proche multiple de 0,05 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      35Teneur en chrome« Chrome »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      36Teneur en molybdène« Molybdène »

      La teneur est exprimée :

      • a) en microgrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 0,05 µg : à 0 µg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,05 µg mais moins de 0,5 µg : au plus proche multiple de 0,1 µg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 0,5 µg mais moins de 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,25 µg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 2,5 µg : au plus proche multiple de 0,5 µg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 µg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

      37Teneur en chlorure« Chlorure »

      La teneur est exprimée :

      • a) en milligrammes par portion indiquée;

      • b) en pourcentage de la valeur quotidienne par portion indiquée.

      • (1) La teneur est arrondie :

        • a) lorsqu’elle est inférieure à 5 mg : à 0 mg;

        • b) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 5 mg mais moins de 50 mg : au plus proche multiple de 10 mg;

        • c) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 50 mg mais moins de 250 mg : au plus proche multiple de 25 mg;

        • d) lorsqu’elle est égale ou supérieure à 250 mg : au plus proche multiple de 50 mg.

      • (2) Le pourcentage est arrondi :

        • a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » : à 0 %;

        • b) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 %.

  • DORS/2003-11, art. 20;
  • err., Vol. 137, no 5;
  • DORS/2005-98, art. 2(F);
  • DORS/2016-305, art. 19 et 75(F).
 
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