Règlement multisectoriel sur les polluants atmosphériques (DORS/2016-151)

Note marginale :g/kWh

• 74 (1) Lorsque l’intensité d’émission de NO_x du moteur est exprimée en grammes par kilowatt-heure, elle est déterminée pour chaque ronde d’essais selon la formule suivante :

  (1,88 × 10^-3 × C × Q × T)/TF

  où :

  C

  représente la concentration en NO_x des gaz d’échappement du moteur, déterminée conformément au paragraphe 72(1) à un pourcentage d’oxygène donné (%O₂) et exprimée en parties par million en volume;

  Q

  le débit volumique des gaz d’échappement du moteur, déterminé conformément au paragraphe 72(4) et exprimé en mètres cubes par heure ;

  T

  la durée de la ronde d’essais, exprimée en heures arrêtées à la deuxième décimale;

  TF

  le travail au frein du moteur durant la ronde d’essais, exprimé en kilowatt-heures.

• Note marginale :Base sèche ou humide

  (2) Les variables C et Q de la formule prévue au paragraphe (1) sont exprimées sur la même base — sèche ou humide.

Note marginale :Intensité d’émission de NO_x — moyenne

75 L’intensité d’émission de NO_x du moteur déterminée au moyen d’un essai de rendement est la moyenne des trois déterminations de son intensité d’émission de NO_x — une détermination pour chaque ronde d’essais.

Note marginale :Intensité d’émission de NO_x — jours réputés

76 La moyenne visée à l’article 75 est réputée être l’intensité d’émission de NO_x du moteur pour les jours suivants :

• a) le jour où l’essai de rendement est effectué;

• b) chaque jour subséquent jusqu’à ce que l’intensité d’émission de NO_x soit déterminée au moyen d’un autre essai de rendement.

Note marginale :Essai de rendement

77 En plus de l’essai de rendement mentionné à l’article 69, un essai de rendement d’un moteur à utilisation régulière est effectué dans les délais ci-après pour déterminer son intensité d’émission de NO_x, exprimée en ppmvs_15% ou en grammes par kilowatt-heure  :

• a) s’agissant d’un moteur moderne doté d’une puissance au frein nominale d’au moins 75 kW, dans les douze mois qui suivent la première heure de fonctionnement du moteur après que celui-ci soit devenu pour la première fois un moteur à utilisation régulière;

• b) dans les douze mois qui suivent la première application de l’un des articles 57 à 59 à l’égard du moteur;

• c) dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent la date à laquelle une personne est devenue propriétaire d’un moteur assujetti à la limite d’intensité d’émission de NO_x prévue à l’un des articles 54 et 57 à 59, si les conditions ci-après sont remplies :

  • (i) la personne n’a pas consigné les renseignements mentionnés à l’alinéa 100i) et à l’article 6 de l’annexe 10 relatifs à l’essai de rendement le plus récent effectué, le cas échéant, sur le moteur,

  • (ii) cette date est :

    • (A) soit antérieure de moins de quatre-vingt-dix jours à la fin de la période de douze mois prévue aux alinéas a) ou b),

    • (B) soit postérieure à la fin de cette période de douze mois;

• d) avant l’attribution au titre du paragraphe 67(1), par toute personne responsable, d’une valeur d’émission de NO_x différente de la valeur d’émission de NO_x par défaut mentionnée au paragraphe 66(2), si l’une des conditions ci-après est remplie :

  • (i) la valeur d’émission de NO_x que la personne responsable entend attribuer est inférieure à l’intensité d’émission de NO_x déterminée au moyen de l’essai de rendement le plus récent effectué sur le moteur,

  • (ii) la personne responsable n’a pas consigné les renseignements mentionnés à l’alinéa 100i) et à l’article 6 de l’annexe 10 relatifs à l’essai de rendement le plus récent effectué sur le moteur.

Note marginale :Essai de rendement subséquent

78 Le moteur doté d’une puissance au frein nominale d’au moins 375 kW sur lequel des essais de rendement ont été effectués au titre de l’article 77 ou du présent article doit faire l’objet d’un essai de rendement subséquent pour en déterminer l’intensité d’émission de NO_x, exprimée en ppmvs_15% ou en grammes par kilowatt-heure, dans les délais suivants :

• a) pour un moteur à mélange pauvre, avant la fin des 17 520 heures de fonctionnement depuis le plus récent de ces essais de rendement ou trente-six mois après celui-ci, selon celle de ces périodes qui se termine avant l’autre;

• b) pour un moteur à mélange riche :

  • (i) avant la fin des 8 760 heures de fonctionnement depuis le plus récent de ces essais de rendement ou trente-six mois après celui-ci, selon celle de ces périodes qui se termine avant l’autre, dans le cas où la concentration en NO_x des gaz d’échappement — déterminée au titre de l’article 89 au moyen d’au moins une vérification des émissions effectuée au cours de chaque période de quatre-vingt-dix jours conformément à l’alinéa 79b) — ne dépasse pas la limite d’intensité de NO_x applicable au moteur, exprimée en ppmvs_15%,

  • (ii) avant la fin des 4 380 heures de fonctionnement depuis le plus récent de ces essais de rendement ou neuf mois après celui-ci, selon celle de ces périodes qui se termine avant l’autre, dans tout autre cas.

Vérifications des émissions

Note marginale :Délais pour certains moteurs

79 Pour déterminer la concentration en NO_x des gaz d’échappement, une vérification des émissions est effectuée dans les délais suivants :

• a) s’agissant d’un moteur à mélange pauvre doté d’une puissance au frein nominale d’au moins 375 kW :

  • (i) d’une part, dans les 365 jours qui suivent l’attribution d’une valeur d’émission par défaut au moteur au titre du paragraphe 66(1),

  • (ii) d’autre part, dans les 365 jours qui suivent l’essai de rendement le plus récent effectué sur le moteur au titre des articles 77 ou 78 ou la vérification des émissions la plus récente effectuée sur le moteur au titre du présent article;

• b) s’agissant d’un moteur à mélange riche visé au sous-alinéa 78b)(i), dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent l’essai de rendement le plus récent effectué sur le moteur au titre des articles 77 ou 78 ou la vérification des émissions la plus récente effectuée sur le moteur au titre du présent article.

Note marginale :Utilisation d’un analyseur électrochimique

• 80 (1) Toute vérification des émissions des moteurs est effectuée au moyen d’un analyseur électrochimique.

• Note marginale :Analyseur électrochimique

  (2) L’analyseur électrochimique remplit les conditions suivantes :

  • a) il est capable de mesurer simultanément les concentrations de chacun des gaz ci-après dans les gaz d’échappement des moteurs, au moyen d’une cellule électrochimique pour chaque gaz :

    • (i) O₂, CO et NO, pour les moteurs suivants :

      • (A) les moteurs à mélange riche équipés d’un convertisseur catalytique à trois voies,

      • (B) les moteurs dont les NO_x dans les gaz d’échappement sont composés d’au plus 10 % de NO₂, sur la base des résultats de l’essai de rendement le plus récent effectué sur le moteur,

    • (ii) O₂, CO, NO et NO₂, pour tout autre moteur;

  • b) sa résolution, selon les spécifications du fabricant, est d’au plus :

    • (i) 1 ppm, pour le CO, le NO et, le cas échéant, le NO₂,

    • (ii) 0,1 %, pour l’O₂;

  • c) il est équipé d’un dispositif de surveillance de la température de la cellule électrochimique du NO.

Note marginale :Contrôle d’erreur d’étalonnage et réponses d’interférence

81 Avant d’utiliser pour la première fois un analyseur électrochimique pour effectuer une vérification des émissions d’un moteur, il est effectué à la fois :

• a) une série de contrôles d’erreur d’étalonnage initiale des cellules de l’analyseur conformément à l’article 83;

• b) une détermination initiale des réponses d’interférence du CO et du NO des cellules de l’analyseur conformément à l’article 84, pour chaque contrôle d’erreur d’étalonnage de la série.

Note marginale :Utilisation et entretien de l’analyseur

• 82 (1) Tout analyseur électrochimique est utilisé et entretenu conformément aux indications de son fabricant, notamment celles relatives à ce qui suit :

  • a) l’introduction de gaz dans l’analyseur à un débit constant compris dans la plage indiquée par le fabricant;

  • b) le rinçage de l’analyseur avec de l’air frais pendant la période recommandée par le fabricant entre chaque introduction de gaz.

• Note marginale :Mise en place de l’analyseur

  (2) Avant qu’un contrôle d’erreur d’étalonnage ou qu’une vérification des émissions soit effectué à un emplacement donné, les activités ci-après sont menées :

  • a) vérifier que le système de mesure n’a pas de fuite;

  • b) vérifier que le système de mesure a suffisamment d’agents d’épuration en bon état de fonctionnement pour effectuer le contrôle ou la vérification, le cas échéant;

  • c) après ces vérifications, allumer l’analyseur à cet emplacement pendant la plus longue des périodes suivantes :

    • (i) vingt minutes,

    • (ii) la durée nécessaire pour que la température de la cellule électrochimique du NO soit comprise dans une plage de 2 °C de la température ambiante;

  • d) après la fin de la période applicable prévue à l’alinéa c), mettre l’analyseur à zéro à cet emplacement :

    • (i) soit en utilisant sa fonction de mise à zéro,

    • (ii) soit en l’éteignant et en l’allumant.

• Note marginale :Analyseur — système de mesure pour l’introduction de gaz

  (3) Le système de mesure pour l’introduction de gaz dans l’analyseur doit, à la fois :

  • a) éliminer la condensation de ce gaz en continu au moyen d’un condenseur froid ou d’un dispositif semblable;

  • b) être non réactif au NO₂.