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Règlement multisectoriel sur les polluants atmosphériques (DORS/2016-151)

Règlement à jour 2021-02-15; dernière modification 2021-01-01 Versions antérieures

PARTIE 1Chaudières et fours industriels (suite)

Quantification (suite)

Détermination de l’intensité d’émission de NOx (suite)

Note marginale :Intensité d’émission de NOx — moyenne

 L’intensité d’émission de NOx de la chaudière ou du four industriel déterminée au moyen d’un essai en cheminée est la moyenne des trois déterminations de son intensité d’émission de NOx — une détermination pour chaque ronde d’essais.

Note marginale :Intensité d’émission de NOx — heures réputées

 La moyenne visée à l’article 30 est réputée représenter l’intensité d’émission de NOx :

  • a) pour chaque heure de la journée où la troisième ronde d’essais est effectuée;

  • b) pour chaque heure subséquente jusqu’à ce que l’intensité d’émission de NOx soit déterminée au moyen d’un autre essai en cheminée ou d’un essai SMECE, si, pendant chacune de ces heures subséquentes :

    • (i) le type de combustibles fossiles gazeux — à savoir du gaz naturel ou un gaz de remplacement — introduits dans la chambre de combustion de la chaudière ou du four industriel reste inchangé,

    • (ii) dans le cas d’une chaudière moderne, son rendement thermique reste dans la même plage, à savoir :

      • (A) < 80 %,

      • (B) ≥ 80 % et ≤ 90 %,

      • (C) > 90 %,

    • (iii) dans le cas d’un four industriel moderne, l’écart entre la température de l’air préchauffé et celle de l’air ambiant, en degrés Celsius, est :

      • (A) dans le cas où aucun air préchauffé n’est introduit dans la chambre de combustion, 0,

      • (B) dans le cas où le four industriel est doté d’un équipement préchauffant l’air, dans la même plage, à savoir :

        • (I) si le four industriel brûle du gaz naturel :

          1 > 0 et ≤ 150,

          2 > 150,

        • (II) si le four industriel brûle un gaz de remplacement :

          1 > 0 et ≤ 155,

          2 > 155.

Système de mesure et d’enregistrement en continu des émissions

Note marginale :Moyenne horaire mobile

  •  (1) Sous réserve du paragraphe (3), l’intensité d’émission de NOx d’une chaudière ou d’un four industriel déterminée au moyen d’un SMECE pour une heure donnée est la moyenne horaire mobile pour cette heure au cours d’une période de calcul, établie de la façon suivante :

    • a) lorsque la période de calcul compte au moins 720 heures :

      • (i) si l’heure en cause est la 721e heure ou toute heure subséquente au cours de la période de calcul, la moyenne horaire mobile pour cette heure est la moyenne de l’intensité d’émission de NOx horaire pour cette heure et pour chacune des 719 heures précédentes,

      • (ii) si l’heure en cause est la 720e heure ou toute heure précédente au cours de la période de calcul, la moyenne horaire mobile pour cette heure est la moyenne de l’intensité d’émission de NOx horaire pour cette 720e heure et pour chacune des 719 heures précédentes;

    • b) lorsque la période de calcul compte moins de 720 heures, la moyenne horaire mobile pour cette heure est la moyenne de l’intensité d’émission de NOx horaire pour cette période.

  • Note marginale :Période de calcul

    (2) Est une période de calcul toute période composée d’heures consécutives pendant lesquelles au moins 50 % de l’apport énergétique dans la chambre de combustion provient de l’introduction d’un combustible fossile gazeux.

  • Note marginale :Nouvelle période de calcul

    (3) Dans le cas d’une chaudière ou d’un four industriel modernes, une nouvelle période de calcul débute lors d’un changement du type de combustible fossile gazeux brûlé — du gaz naturel au gaz de remplacement, ou vice versa.

  • Note marginale :Période de référence — nouvelle période de calcul

    (4) Malgré les paragraphes (2) et (3), une période de calcul commence au début de la période de référence pour l’essai initial, pour la détermination ou la nouvelle détermination de l’intensité d’émission de NOx de classification, pour l’essai de conformité ou pour la remise du rapport de changement visé aux alinéa 43(1)e) et f) et une période de calcul se termine à la fin de cette période de référence.

  • Note marginale :Intensité d’émission de NOx horaire

    (5) L’intensité d’émission de NOx horaire, pour une heure donnée, est la moyenne des intensités d’émission de NOx de la chaudière ou du four industriel au cours de cette heure, déterminée conformément :

    • a) soit à la section 3.4.1 du Code SMECE d’EC;

    • b) soit à la section 2.5.1 du Code SMECE de l’Alberta.

Essais

Note marginale :Essai initial

  •  (1) Un essai initial est effectué au cours de la période de référence mentionnée aux paragraphes (3) et (4) pour déterminer l’intensité d’émission de NOx d’une chaudière ou d’un four industriel visé à l’un des articles 6, 7, 9 à 11, 13 et 14, que la chaudière ou le four industriel soit ou non assujetti à la limite prévue à cet article pour une heure quelconque de la période de référence.

  • Note marginale :Essai en cheminée ou SMECE

    (2) L’intensité d’émission de NOx est déterminée lors de l’essai initial de la façon suivante :

    • a) dans le cas où la chaudière ou le four industriel remplit les conditions prévues aux alinéas 26(1)a) et b), au moyen d’un ou de plusieurs essais en cheminée et d’un essai SMECE — les essais en cheminée étant effectués au cours de la période de référence et notamment au moins un effectué pendant chacune des périodes visées au paragraphe (5) et l’essai SMECE sur l’autre chaudière ou l’autre four industriel visé à l’alinéa 26(1)b) étant effectué pour chaque heure de la période de référence — la détermination étant, pour chaque période visée à ce paragraphe et pour chaque période de calcul au cours de la période de référence, le plus élevé des résultats suivants :

      • (i) la plus élevée des intensités d’émission de NOx déterminées par les essais en cheminée,

      • (ii) la plus élevée des moyennes horaires mobiles établies pour la période de calcul;

    • b) dans tout autre cas, au moyen :

      • (i) soit d’un ou de plusieurs essais en cheminée au cours de la période de référence, dont au moins un effectué pendant chacune des périodes visées au paragraphe (5);

      • (ii) soit d’un essai SMECE, la détermination étant la plus élevée des moyennes horaires mobiles établie pour chaque période de calcul au cours de la période de référence.

  • Note marginale :Début de la période de référence

    (3) La période de référence commence à la date suivante :

    • a) dans le cas de la chaudière ou du four industriel modernes mis en service dans une installation réglementée, ou de la chaudière ou du four industriel de transition, la date — à compter de la date de sa mise en service — à laquelle la chaudière ou le four industriel en cause commence à brûler un combustible fossile gazeux;

    • b) dans le cas de la chaudière ou du four industriel convertis visés à l’article 10, la date — à compter de la date de sa remise en service — à laquelle la chaudière ou le four industriel en cause commence à brûler un combustible fossile gazeux;

    • c) dans le cas de la chaudière ou du four industriel de classe 80 ou de classe 70 visés à l’article 11, la date — à compter de la date ci-après — à laquelle la chaudière ou le four industriel en cause commence à brûler un combustible fossile gazeux :

      • (i) le 1er janvier 2026, pour la chaudière ou le four industriel de classe 80,

      • (ii) le 1er janvier 2036, pour la chaudière ou le four industriel de classe 70;

    • d) dans le cas de la chaudière ou du four industriel de classe 80 ou de classe 70 visés aux paragraphes 13(1) ou 14(1), la date — à compter de la date de sa remise en service — à laquelle la chaudière ou le four industriel en cause commence à brûler un combustible fossile gazeux;

    • e) dans le cas de la chaudière ou du four industriel de classe 80 ou de classe 70 visés au paragraphe 14(2), la date qui suit de douze mois celle de l’enregistrement du présent règlement;

    • f) dans tout autre cas, la date — à compter de celle à laquelle la présente partie s’applique pour la première fois à son égard — à laquelle la chaudière ou le four industriel commence à brûler un combustible fossile gazeux.

  • Note marginale :Fin de la période de référence

    (4) La période de référence se termine à la première des dates suivantes :

    • a) la date d’expiration de la période de six mois suivant la date prévue au paragraphe (3);

    • b) le 25 mai de l’année qui suit celle au cours de laquelle la période de référence commence.

  • Note marginale :Période de détermination — essai en cheminée

    (5) Lorsque l’essai initial est effectué au moyen d’un ou de plusieurs essais en cheminée, au moins un de ces essais en cheminée est effectué pendant chacune des périodes ci-après de la période de référence :

    • a) en cas de changement du type de combustible fossile gazeux brûlé au cours de la période de référence :

      • (i) la période pendant laquelle du gaz naturel est brûlé,

      • (ii) la période pendant laquelle un gaz de remplacement est brûlé;

    • b) si un équipement préchauffant l’air est mis en place sur un four industriel moderne ou en est retiré pendant la période de référence :

      • (i) la période pendant laquelle cet équipement fonctionne,

      • (ii) la période pendant laquelle il n’y a pas d’air préchauffé;

    • c) si un équipement préchauffant l’air est mis en place au cours de la période de référence sur une chaudière ou un four industriel autre qu’un four industriel moderne, la période pendant laquelle cet équipement fonctionne.

  • Note marginale :Détermination du type de gaz

    (6) Le type de combustible — gaz naturel ou gaz de remplacement — brûlé dans la chambre de combustion d’une chaudière ou d’un four industriel , est déterminé pour chaque heure de l’essai initial.

 
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