Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (stockage et chargement de liquides pétroliers volatils) (DORS/2025-88)

Facteur de chargement total

• 1 Le facteur de chargement total d’une installation est calculé, pour l’année civile précédente, selon la méthode suivante :

  • a) déterminer la pression de vapeur la plus élevée et la concentration de benzène la plus élevée de chaque liquide pétrolier volatil chargé à l’installation;

  • b) calculer, selon la formule ci-après, le facteur de chargement de chaque liquide pétrolier volatil et de chaque moyen de transport ou contenant du chargement visé à la colonne 1 du tableau 3 du présent article :

    V ÷ (F_benz × F_pv × F_charg × 25 000)

    où :

    V

    représente le volume du liquide pétrolier volatil chargé, calculé selon la méthode indiquée à l’alinéa c),

    F_benz

    la valeur figurant à la colonne 2 du tableau 1 du présent article, selon la concentration de benzène déterminée en application de l’alinéa a),

    F_pv

    la valeur figurant à la colonne 2 du tableau 2 du présent article, selon la pression de vapeur déterminée en application de l’alinéa a),

    F_charg

    la valeur figurant à la colonne 2 du tableau 3 du présent article, selon le moyen de transport ou le contenant du chargement visé figurant à la colonne 1;

  • c) déterminer le volume de chaque liquide pétrolier volatil, en m³ normalisé, chargé sans l’utilisation d’un système de contrôle des vapeurs au cours de l’année civile précédente, compte tenu des adaptations suivantes :

    • (i) si aucun liquide pétrolier volatil n’est chargé à l’installation au cours de l’année civile précédente, le volume de chargement prévu pour l’année civile en cours est déterminé,

    • (ii) si le volume total de liquides chargé en alternance au moyen de la rampe de chargement sans l’utilisation d’un système de contrôle des vapeurs est égal ou supérieur à 30 %, le volume de tout liquide ainsi chargé est compté comme un chargement de liquide pétrolier volatil pour lequel F_benz est égale à 2,4 et F_pv est égale à 2,8,

    • (iii) si une rampe de chargement est munie d’un système de contrôle des vapeurs en application de l’article 42 durant l’année civile précédente ou l’année civile en cours, le volume de liquide pétrolier volatil chargé au moyen de cette rampe n’est pas inclus dans le calcul du volume,

    • (iv) dans le cas d’un événement exceptionnel visé au paragraphe 16(2), le volume chargé au moyen de la rampe de chargement, pendant la période où le volume de liquides pétroliers volatils chargé au moyen de cette rampe de chargement a augmenté en raison de l’événement exceptionnel, peut être remplacé par le volume moyen chargé au moyen de cette rampe de chargement, pendant la même période au cours de l’année la plus récente où un tel événement ne s’est pas produit, ou, si les données ne sont pas disponibles pour cette année-là, par une estimation du volume qui serait chargé pendant la même période dans des conditions normales de fonctionnement;

  • d) additionner les facteurs de chargement calculés conformément à l’alinéa b), la valeur ainsi obtenue correspondant au facteur de chargement total à l’installation.

  Article	Colonne 1	Colonne 2
  	Concentration de benzène (% en poids)	Fbenz
  1	Moins de 0,5	2,4
  2	0,5 à 1,0	1Note de TABLEAU 1 1
  3	1,1 à 2,0	0,6
  4	2,1 à 10,0	0,2
  5	Plus de 10	0,02

  • Retour à la référence de la note de bas de page ¹Utiliser F_benz = 1 pour l’essence, quelle que soit la concentration de benzène réelle.

  	Colonne 1	Colonne 2
  Article	Pression de vapeur (kPa)	Fpv
  1	3,5 à 10,0	1
  2	10,1 à 35,0	2,8
  3	35,1 à 65	1Note de TABLEAU 2 1
  4	Plus de 65	0,4

  • Retour à la référence de la note de bas de page ¹Utiliser F_pv = 1 pour l’essence, quelle que soit la pression de vapeur réelle.

  Article	Colonne 1	Colonne 2
  	Moyen de transport ou contenant du chargement	Fcharg
  1	Camion	1
  2	Wagon	1
  3	Navire ou barge de transport	1,5
  4	Véhicule autre qu’un camion, un wagon, un navire ou une barge de transport	1
  5	Réservoir à toit fixe	1

Facteur de chargement journalier maximal

• 2 Le facteur de chargement journalier maximal d’une installation est calculé selon la méthode suivante :

  • a) déterminer la pression de vapeur la plus élevée et la concentration de benzène la plus élevée de chaque liquide pétrolier volatil chargé à l’installation;

  • b) calculer, selon la formule ci-après, pour chaque jour de l’année civile précédente, le facteur de chargement journalier de chaque liquide pétrolier volatil et de chaque moyen de transport ou contenant du chargement visé à la colonne 1 du tableau du présent article :

    V_j ÷ F_j

    où :

    V_j

    représente le volume journalier du liquide pétrolier volatil, en m³ normalisé, chargé dans le moyen de transport ou le contenant du chargement au moyen d’une rampe de chargement non munie d’un système de contrôle des vapeurs en application de l’article 42;

    F_j

    la valeur figurant à la colonne 3 du tableau du présent article, selon le moyen de transport ou le contenant du chargement figurant à la colonne 1 et la concentration de benzène figurant à la colonne 2;

  • c) additionner, pour chaque jour de l’année civile précédente, les facteurs de chargement journalier calculés conformément à l’alinéa b);

  • d) déterminer la valeur la plus élevée calculée conformément à l’alinéa c) pour tout jour de l’année civile précédente, la valeur ainsi obtenue correspondant au facteur de chargement journalier maximal à l’installation.

  Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
  	Moyen de transport ou contenant du chargement	Concentration de benzène (% en poids)	Fj
  1	Camion, wagon, réservoir à toit fixe ou véhicule autre qu’un navire ou une barge de transport	(1) Moins de 0,5	a) 10 000, si la pression de vapeur est inférieure à 35 kPa b) 2 000, si la pression de vapeur est égale ou supérieure à 35 kPa
  		(2) 0,5 à 1,0	500Note de TABLEAU 1
  		(3) Plus de 1,0	30
  2	Navire ou barge de transport	(1) Moins de 0,5	a) 15 000, si la pression de vapeur est inférieure à 35 kPa b) 4 000, si la pression de vapeur est égale ou supérieure à 35 kPa
  		(2) 0,5 à 1,0	1 100Note de TABLEAU 2
  		(3) Plus de 1,0	50

  • Retour à la référence de la note de bas de page ¹Utiliser F_j = 500 pour l’essence, quelle que soit la concentration de benzène réelle.

  • Retour à la référence de la note de bas de page ²Utiliser F_j = 1 100 pour l’essence, quelle que soit la concentration de benzène réelle.